Conférence Nationale du Handicap 2023 : ce qu’il faut retenir
Depuis 2008, les Associations, professionnels et décisionnaires, qui œuvrent pour les 12 millions de personnes en situation de handicap et leurs 8 000 aidants en France, se réunissent tous les 3 ans lors de la Conférence Nationale du Handicap pour faire un état des lieux des mesures mises en place et définir une nouvelle feuille de route, afin d’améliorer les stratégies décisives en faveur de l’inclusion et de l’accessibilité pour tous.
Si les chiffres démontrent une constante amélioration des actions par rapport aux années précédentes, nous pouvons regretter la condamnation de la France, par le Comité Européen des Droits Sociaux (CEDS) et suite à une requête initiée en 2018 par 4 Associations de personnes en situation de handicap, pour son manquement à plusieurs articles de la charte sociale européenne.
A l’aube de la 7ème édition des Jeux Olympiques et Paralympiques qui se dérouleront à Paris en Septembre 2024, il est urgent pour la France de reconsidérer ses ambitions pour toutes les personnes touchées de près comme de loin par le handicap.
A l’issue de la 6ème Conférence Nationale du Handicap du 26 Avril 2023, présidée par Jean-Christophe Combe, ministre des Solidarités, de l’Autonomie et des Personnes Handicapées, Geneviève Darrieussecq, ministre déléguée chargée des Personnes Handicapées, et clôturée par une allocution du Président de la République Emmanuel Macron, le gouvernement s’est engagé à construire un modèle plus inclusif, fondé sur 10 sujets d’envergure, pour faire respecter pleinement les droits et l’égalité des chances des personnes en situation de handicap, et de ceux qui les accompagnent au quotidien :
- L’école pour tous
- Un repérage et accompagnement précoce pour les enfants
- L’université pleinement accessible
- L’accès à l’emploi, y compris l’emploi public et l’accompagnement dans le parcours d’insertion et de formation
- Les mêmes droits pour les travailleurs en ESAT que pour l’ensemble des salariés
- Un accès amélioré à la santé et aux aides techniques
- Respecter pleinement les obligations d’accessibilité des établissements recevant du public et des transports
- L’exemplarité des services publics pour l’accessibilité physique et numérique
- Une effectivité des droits, et des solutions renforcées
- Un égal accès au sport, à la culture et aux loisirs
Bâtir un modèle d’inclusion pour tous, dès l’école
État des lieux
Avec 3,8 milliards d’euros investis pour l’école inclusive en 2022, plus de 430 000 élèves en situation de handicap ont pu être scolarisés en milieu ordinaire, soit une hausse de 30% par rapport à 2017, et 132 000 postes d’Accompagnants d’Élèves en Situation de Handicap (AESH) ont été déployés sur tout le territoire.
Cependant, le modèle de l’école inclusive demeure un défi de taille, tant pour les équipes pédagogiques que les parents d’élèves en situation de handicap, puisqu’il s’agit là de trouver l’équilibre entre l’accompagnement individuel et la vie collective.
Un accompagnement renforcé tout au long de la scolarité des élèves en situation de handicap
La mobilisation d’une équipe pluridisciplinaire va permettre un meilleur accompagnement et prise en charge des besoins spécifiques et individuels de chaque élève en situation de handicap :
- Mise en place de pôles d’appui à la scolarité, soutenus par les Maisons Départementales des Personnes Handicapées (MDPH) pour dispenser les méthodes et outils pédagogiques adaptés
- Formation des équipes pédagogiques, avec la nomination d’enseignants référents handicap « dans chaque circonscription pour le primaire et chaque établissement secondaire »
- Aménagement progressif en temps plein des fonctions d’AESH pour apporter un soutien complémentaire aux élèves sur le temps périscolaire
- Immersion des professionnels médico-sociaux dans l’enceinte des établissements scolaires, avec 100 IME intégrés d’ici 2027
- Allocation d’un bonus périscolaire de la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) pour les enfants accueillis en centre de loisirs
- Accessibilité physique et pédagogique des universités, et un accès simplifié aux bourses pour les étudiants en situation de handicap et les étudiants aidants
Encourager le plein emploi des personnes en situation de handicap
Avec un taux de chômage de 13% des personnes en situation de handicap en 2022, la dernière marche du plein emploi semble tout à fait atteignable pour le gouvernement, qui s’appuie notamment sur le service public pour encourager un modèle d’insertion.
L’engagement du service public
- Les demandeurs d’emploi en situation de handicap seront accompagnés par le Service Public de l’Emploi (SPE), dès l’obtention d’une Reconnaissance de la Qualité de Travailleur Handicapé (RQTH), avec la co-intervention de Cap Emploi et Pôle Emploi
- Les personnes en situation de handicap, avec de plus grandes difficultés pour s’insérer dans la vie professionnelle, bénéficieront d’un accompagnement de terrain pour définir un projet professionnel
- L’affectation en Établissements ou Services d’Aide par le Travail (ESAT) sera prononcée par les MDPH sur préconisation du SPE
La revalorisation du travail en milieu ordinaire
- La RQTH sera attribuée sur une pré-notification délivrée les MDPH, en parallèle de l’étude des droits, tandis que les personnes détentrices d’une pension d’invalidité ou d’une rente bénéficieront des droits directement liés à la RQTH
- L’Allocation Adultes handicapés (AAH) pourra être cumulée avec des revenus professionnels pour un emploi supérieur à un mi-temps
- Les Contrats à Durée Déterminée-Tremplins et entreprises de travail temporaires seront inscrits dans le code du travail
La formation, un gage de réussite
- Pour valoriser la formation des demandeurs d’emploi en situation de handicap, Pôle Emploi allouera une majoration tarifaire
- L’Association de Gestion du Fonds pour l’Insertion Professionnelle des Personnes Handicapées (AGEFIPH) et le Fonds pour l’Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (FIPHFP) seront mobilisés pour garantir le matériel nécessaire sous forme de prêt
- La rémunération des apprentis adultes en reconversion ou évolution professionnelle sera revalorisée
- Les aménagements et équipements numériques pourront être considérés comme un bagage de compétences, et suivre le parcours professionnel du salarié en situation de handicap
Les travailleurs en ESAT
- Les travailleurs en ESAT se verront attribuer les mêmes droits individuels et collectifs que les salariés, tels que le droit de grève, complémentaire santé… sans entamer leur protection spécifique déjà mise en place
- La rémunération des travailleurs en ESAT pourra être revalorisée
L’accompagnement des employeurs privés
Si les entreprises de plus de 20 salariés ont l’obligation légale de réserver 6% de leur effectif à des travailleurs en situation de handicap, celles d’au moins 250 salariés doivent désigner un référent handicap, dont la fonction sera légitimée dans le cadre du dialogue social.
Développer l’accessibilité des lieux et services publics, des transports, des logements, et l’accessibilité numérique
Si près de 80% des communes et 900 000 établissements qui accueillent du public sont engagés dans une démarche de mise en accessibilité en faveur des personnes en situation de handicap et à mobilité réduite, le gouvernement souhaite mobiliser tous les acteurs pour renforcer ces aménagements et les transformations nécessaires.
Pour donner l’impulsion, le gouvernement s’engage à rendre accessible l’exercice de leurs fonctions aux élus en situation de handicap.
Un investissement de 1,5 milliard d’euros
- D’ici 2024, les préfets auront pour mission la mise en conformité des établissements recevant du public, avec une politique de sanctions pour les structures ne respectant pas ces mesures
- L’État s’engage à suivre et respecter la mise en conformité de ses bâtiments d’ici 2027
- Les collectivités locales à faibles moyens bénéficieront d’un soutien financier supplémentaire
- Les petits commerces et établissements du quotidien seront éligibles à un fonds territorial d’accessibilité
Les transports en commun
- Toutes les gares ferroviaires prioritaires au niveau national seront soumises au plan de mise en accessibilité d’ici 2027
- Les Jeux Olympiques et Paralympiques, organisés à Paris en septembre 2024, seront un moteur pour la mise en accessibilité partielle des métros
- Les transports aériens et ferroviaires seront encadrés par un plan d’amélioration de la qualité de service et d’assistance aux voyageurs en situation de handicap
L’accessibilité numérique
- L’État s’engage à garantir l’accès au numérique pour tous, afin de rendre plus accessible les sites internet et faciliter les démarches en ligne
- Dès 2024, l’Autorité de Régulation de la Communication audiovisuelle et numérique (ARCOM) sera en charge de contrôler et sanctionner les services numériques qui ne respectent pas la mise en application de ces mesures d’accessibilité
La transition écologique des véhicules
- Les personnes titulaires d’une Carte Mobilité Inclusion Stationnement (CMI-S) pourront plus facilement circuler dans les Zones à Faible Émission (ZFE) et stationner leur véhicule
- Plus de taxis et VTC seront accessibles aux personnes en fauteuil roulant
Le logement
- Le dispositif MaPrimeAdapt sera accessible aux personnes en situation de handicap sans condition d’âge pour aménager leur logement
- La création d’un label sur les annonces immobilières permettra aux personnes en situation de handicap de mieux identifier les critères d’accessibilité du logement
Les activités sportives et culturelles
- Les prothèses pour la pratique d’activités sportives seront mieux prises en charge par la Prestation de Compensation du Handicap (PCH)
- 3 000 clubs sportifs inclusifs seront déployés sur le territoire
- Les professionnels du tourisme pourront valoriser et rendre plus visible leur niveau d’accessibilité
- Le pass Culture référencera les espaces culturels accessibles aux personnes en situation de handicap
Offrir un accompagnement adapté
Un service de repérage de diagnostic et d’intervention précoce pour les enfants
Jusqu’à 6 ans, les enfants présumés ou en situation de handicap bénéficieront d’un service d’accompagnement, sans à devoir réaliser pour les parents de démarches au préalable à la MDPH.
Une démarche initiée par la stratégie nationale pour l’autisme au sein des troubles du neurodéveloppement pour le repérage, le diagnostic et l’intervention précoces, et déjà conduite par les Centres d’Action Médico-Sociale Précoce (CAMSP).
Les choix de vies
50 000 solutions seront déployées pour mieux accompagner et orienter les personnes en situation de handicap « sans solution ».
La coordination des services
- 500 000 millions d’euros seront investis pour repenser l’offre des services médico-sociaux
Les droits et démarches MDPH
- Un rendez-vous initial sera systématiquement planifié pour chaque nouveau demandeur
- Un référent parcours sera en charge d’accompagner les personnes tout au long de leurs démarches
Les prises en charges
- Les fauteuils roulants manuels et électriques, respectivement pris en charge à hauteur de 5 187,48€ et 962,20€ par la sécurité sociale, seront intégralement remboursés
- Les temps masqués d’accompagnement des aides humaines pour les repas seront mieux remboursés
La communication, un droit pour tous
« Les équipes d’accompagnement aux aides techniques seront renforcées d’une compétence en Communication Alternative Amélioré (CAA) », une démarche soutenue par les Équipes Relais handicaps Rares (ERHR), et qui deviendra une obligation dans les Établissements et Services Médico-Sociaux (ESMS).
L’intervention de Philippe Aubert lors de la Conférence Nationale du Handicap 2023, Président du Conseil des questions sémantiques, sociologiques et éthiques du CNCPH (Conseil National Consultatif des Personnes Handicapées) et membre du Conseil Scientifique de Isaac Francophone, a été une véritable démonstration de force quant à son discours sur la nécessité de démocratiser les outils de CAA, qu’il a réalisé avec une synthèse vocale et commande oculaire, étant lui-même en situation de handicap et dépourvu de la parole.
« Dans ces barrières matérielles, je pense enfin à l’expression orale, aux 2 millions de personnes aujourd’hui qui ne peuvent pas ou difficilement parler. Il est temps de redonner la parole à ceux qui ne l’ont pas, par la subvention de tablettes à commande oculaire, de casques, de logiciels de synthèse vocale, de capteurs de mouvement, c’est pourquoi, dès le début d’année prochaine, tous les dispositifs seront mis en place pour garantir cet accès, avec l’appui des équipes locales à l’accompagnement en aides techniques qui devront être généralisées ».
Emmanuel MACRON, Président de la République lors de son discours à la Conférence nationale du Handicap – 2023
CENOMY, 9 Mai 2023 | Conférence Nationale du Handicap 2023 : ce qu’il faut retenir
Contact presse : marketing@cenomy.com
Cet article est la propriété intellectuelle de CENOMY, toute utilisation ou reproduction, même partielle, est soumise à une demande d’autorisation.

Journées et rencontres dédiées au handicap
Rencontrez nos équipes lors de journées et évènements dédiés au handicap pour échanger et partager des expériences communes.

CENOMY Tour, des ateliers gratuits partout en France
Le CENOMY Tour est un évènement gratuit dédié aux professionnels de santé et autres acteurs du handicap pour sensibiliser et démocratiser les aides électroniques partout en France.

Comment financer une aide technique CENOMY ?
Conscient des difficultés rencontrées par nos clients concernant les financements MDPH, CENOMY a mis en place une procédure simplifiée pour obtenir le matériel.

Conférence Nationale du Handicap 2023 : ce qu’il faut retenir
CENOMY décrypte les mesures annoncées lors de la 6ème Conférence Nationale du Handicap du 26 Avril dernier, où le droit de communiquer a été largement défendu.

Grid 3 : le logiciel de référence pour la CAA
Grid 3 est le logiciel de référence pour la CAA, suivi par une large communauté d’utilisateurs dans le monde, pour communiquer et (re)devenir autonome.

L’autisme chez l’enfant : développer la participation sociale et la communication
Comprendre les mécanismes de compensation de l’autisme, pour développer la participation sociale et la communication chez l’enfant autiste.

Maladies rares : mieux comprendre pour mieux accompagner
Environ 80% des maladies rares sont d’origine génétique, et provoquent dans 50% des cas des troubles sensorielles et cognitifs, contre 9% entrainant une perte d’autonomie totale.

Appels-malade : alerter en toute sécurité
Découvrez les alternatives à la poire d’appel ou sonnette d’alarme pour alerter avec un système d’appels-malade compatible avec la plupart des installations existantes

I-Series : l’excellence pour l’autonomie
Le seul dispositif de communication au monde qui permet une utilisation autonome avec le regard pour allumer ou éteindre l’écran, sans besoin de l’intervention d’un tiers.

Paralysie cérébrale : vivre, apprendre et s’épanouir
Comment développer les apprentissages chez les enfants atteints de paralysie cérébrale, et mettre en place un outil de communication adaptée ?

Quoi de neuf en 2023 ?
Toute l’équipe de CENOMY vous présente ses meilleurs vœux pour cette nouvelle année 2023 ! Que celle-ci vous soit riche de défis réussis et de belles victoires sur la vie.

La CAA pour la liberté d’expression
Si la liberté d’expression est au cœur de l’actualité, qu’en est-il de celle pour ceux qui sont touchés par le handicap, et qui au sens littéral du terme, ont perdu toute liberté de s’exprimer ?

Rencontre avec Pierre, notre expert au support technique CENOMY
« J’accompagne les utilisateurs au quotidien dans les bonnes pratiques liées aux matériels et logiciels, en apportant des solutions fonctionnelles aux problèmes techniques »

Surdité : communiquer et développer l’alphabétisation
En France, on compte 6 millions de personnes sourdes, dont 500 000 ayant une surdité sévère à profonde, et seulement 283 000 personnes qui utilisent la Langue des Signes Française…

École inclusive – vivre sa scolarité en milieu ordinaire malgré le handicap
« L’inclusion scolaire est un enjeu fondamental d’égalité. Elle a pour ambition de développer, année après année, l’autonomie des élèves et de leur permettre l’accès aux savoirs et à […] »

C’est la rentrée : CENOMY vous souhaite une bonne rentrée 2022 !
L’occasion pour nous de faire une rétrospective de ces derniers mois riches en évènements et nouveautés, et de vous dévoiler nos projets à venir pour bien préparer la rentrée.

Commande oculaire comment s’y retrouver
Parmi toutes les commandes oculaires, comment s’y retrouver et choisir celle qui correspond à vos besoins, vos attentes et vos exigences ?

Vivre avec la SLA (maladie de Charcot)
Comment appréhender la perte d’autonomie progressive tout en la préservant à travers des solutions de communication efficace malgré le handicap.

Contrôle d’environnement domotique : autonomie préservée
Au-delà du handicap, la perte d’autonomie peut également générer un état de stress important et dégrader l’estime, l’image et la confiance en soi du patient.

Rencontre avec Amandine, notre Chargée Marketing et Commerciale
« Rejoindre CENOMY représente pour moi une grande opportunité de développer de nouvelles compétences […] et contribuer, d’une certaine manière, à l’inclusion pour tous. »

Autisme : les bénéfices éducatifs et thérapeutiques
Les leviers pour favoriser l’apprentissage et le développement personnel de l’enfant autiste : école inclusive, solutions de CAA, salle sensorielle…

TD I-110 : La CAA à portée de main
Plus robuste et durable que sa version précédente, le nouveau TD I-110 est un dispositif médical de communication conçu pour durer et résister à toutes les situations.

Rencontre avec Soad, notre ergothérapeute en région PACA
Soad est diplômée de l’IFE de Toulouse et a déjà mené deux missions humanitaires au Togo et Sri Lanka en tant qu’ergothérapeute, auprès d’un public défavorisé et en situation de handicap.

Locked-In-Syndrome : sortir de l’enfermement
Le Locked-In-Syndrome ou syndrome d’enfermement, touche plus de 500 personnes en France, et survient majoritairement à la suite d’un accident vasculaire cérébral (AVC) du tronc cérébral

Rencontre avec Camille, notre ergothérapeute en région Aquitaine
Après avoir exercé près de 5 ans en tant qu’ergothérapeute, Camille a rejoint notre équipe de conseillers sur la région Aquitaine, aux côtés de Robin.

TD Pilot : l’univers iPad par commande oculaire
La technologie Apple et l’innovation Tobii Dynavox au service du handicap, réunies dans TD Pilot, un dispositif médical de communication par commande oculaire.

Financements MDPH : financer une aide technique en 3 étapes
Qu’il s’agisse d’un appareil de communication, d’une commande oculaire ou d’un logiciel dédié, ces aides techniques sont des solutions financées par la MDPH.

Rencontre avec Joséphine, notre ergothérapeute en région parisienne
A travers cet article, Joséphine nous fait part de son expérience d’ergotherapeute en structures médicalisées et unités spécialisées. Elle évoque sa formation et son approche thérapeutique…

Handicap :
Nouvelles mesures 2022
Le handicap est au cœur des préoccupations et engagements forts du gouvernement, pour accompagner 12 millions de personnes en situation de handicap en France.

Rencontre avec Kim, notre Chargée de support technique CENOMY
« Dans mes missions au quotidien, je suis chargée d’accompagner nos clients, professionnels de santé et particuliers, dans les bonnes pratiques et fonctionnalités… »

Rencontre avec Jonathan, notre Conseiller des Hauts de France
Avec 20 ans d’expérience dans le handicap et la domotique, Jonathan est votre Conseiller-Évaluateur CENOMY dans les Hauts de France.

SLA ou maladie de Charcot et handicap : comment réagir et conserver son autonomie
Comment préserver son autonomie le plus longtemps possible lorsqu’on est atteint de la SLA, une maladie neurologique rare qui entraine un handicap progressif et irréversible ?

MDPH : Comment financer mon aide technique ?
Quels sont mes droits et les démarches MDPH à suivre pour financer mon aide technique, dans le cadre d’un handicap reconnu ?

Commande oculaire PC Eye 5 : piloter son PC avec les yeux
La commande oculaire PC Eye 5 de Tobii Dynavox fonctionne par technologie infrarouge pour piloter un PC ou tablette et s’exprimer avec les yeux.

Rencontre avec Maxime, notre ergothérapeute en région Rhône-Alpes Auvergne
Ergothérapeute et conseiller CENOMY Rhône-Alpes Auvergne, Maxime à rejoint notre équipe le 4 Novembre 2019 et est votre nouvel interlocuteur sur la région lyonnaise.

Découvrir le parcours de Laurent, victime d’un AVC
Laurent, victime d’une AVC en 2008, suit une rééducation par l’art-thérapie et se passionne pour la mosaïque. Il réalise maintenant de grandes mosaïques, juste avec sa main gauche.

Découvrir le parcours de Jules, atteint d’une maladie dégénérative
Découvrir le parcours de Jules, atteint d’une maladie dégénérative et équipé d’une tablette Eye Mobile pour communiquer avec les yeux et progresser avec la commande oculaire.